Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation du service ToqTom, une application de suivi du temps de travail éditée par [Votre Société].

2. Acceptation des conditions

L'utilisation du service implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le service.

3. Description du service

ToqTom propose :

• Un chronomètre manuel pour saisir le temps de travail
• Une capture automatique d'activité via une application desktop
• Des outils de reporting et d'export
• Une synchronisation multi-appareils

4. Inscription et compte

Pour utiliser le service, vous devez créer un compte avec une adresse email valide. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion.

5. Tarification

Le service est proposé sous forme d'abonnement mensuel ou annuel. Les tarifs sont indiqués sur la page Tarifs et peuvent être modifiés avec un préavis de 30 jours.

Un essai gratuit de 14 jours est proposé sans engagement ni carte bancaire.

6. Propriété intellectuelle

Le service ToqTom, son code source, son design et sa documentation sont la propriété exclusive de [Votre Société]. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

7. Responsabilités

7.1 Notre responsabilité

Nous nous engageons à fournir un service disponible et sécurisé. Toutefois, nous ne garantissons pas une disponibilité de 100% et ne sommes pas responsables des pertes de données en cas de force majeure.

7.2 Votre responsabilité

Vous êtes responsable de l'utilisation que vous faites du service et de la véracité des informations que vous saisissez.

8. Résiliation

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment depuis les paramètres de votre compte. Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre compte en cas de violation des CGU.

9. Modifications

Nous pouvons modifier ces CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés par email des modifications significatives.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

11. Contact

Pour toute question : contact@toqtom.com